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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA NICOT
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LE MEUNIER BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MEUNIER BIO
SA NICOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3123843
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2011
LE MEUNIER BIO de SA NICOT

Présentation de la marque LE MEUNIER BIO

Déposée le 2 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SA NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MEUNIER BIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA NICOT domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 420 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEUNIER BIO est expirée depuis le 2 octobre 2011.

SA NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MEUNIER BIOLOGIQUE , Le Pain des Canuts le pain de toutes les tables , LE PAIN DE TOUTES LES TABLES , INVITEZ LES SAVEURS DU BIO A VOTRE TABLE , Farine 100% Blé des Dombes


SA NICOT Société Anonyme - 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY - France - SIREN 725420079


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Inscription le 20 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528057 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-20

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification ; pâtisseries ; produits de viennoiserie y compris les brioches ; produits de minoterie ; sandwiches ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.